Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SANTERRE
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (S.G.C.C.), société anonyme coopérative, 27/33, quai le Gallo, 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1185030
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYAL SANTERRE de SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (S.G.C.C

Présentation de la marque ROYAL SANTERRE

Déposée le 15 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (S.G.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SANTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (S.G.C.C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT. - France.

La marque ROYAL SANTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (S.G.C.C a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR , VALCOOP


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (S.G.C.C.), société anonyme coopérative, 27/33, quai le Gallo, 92100 BOULOGNE. - France


A. BULPORT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°40044 - Publication au BOPI 1982-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.